Rationalisez vos processus douaniers : visualisez vos flux EMCS (droits d'accise)
Rationalisez vos processus douaniers : visualisez vos flux EMCS (droits d'accise)
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Déclaration en douane
Craignez-vous vos déclarations en douane? Ou est-ce au contraire un domaine dans lequel votre organisation excelle? Quelle que soit la manière dont vous gérez vos déclarations, une chose est certaine : si vous êtes impliqué dans le transport international de marchandises, vous ne pouvez pas y échapper. C'est pourquoi il est essentiel de briller dans vos activités douanières en adoptant un processus de déclaration fluide. Mais comment s'assurer que, malgré la diversité des flux et des déclarations, vos activités se déroulent de la manière la plus efficace possible?
Qu'est-ce que l'EMCS?
Lorsque vous souhaitez recevoir des marchandises soumises à des droits d'accise, vous avez besoin d'une autorisation pour pouvoir les recevoir dans un AGP (Lieu de marchandises sous accise). L'EMCS – Système de contrôle et de suivi des mouvements de produits accisés – est utilisé pour la gestion de ces marchandises dans votre entrepôt. Contrairement aux documents NCTS, vous n'avez pas besoin d'enregistrer vous-même un document d'accise (A-ED ou AGD). Il devient visible dès que le numéro de licence du document d'accise correspond à celui de votre entreprise. Si vous attendez une expédition et qu'elle n'est pas visible, cela peut signifier que l'expéditeur a utilisé un numéro de licence incorrect.
Arrivée EMCS
Dès que l'envoi arrive, vous n'avez pas besoin de faire de déclaration d'arrivée. Les marchandises peuvent être déchargées immédiatement. Ce n'est qu'une fois que les marchandises ont été enregistrées que vous devez faire une notification à l'expéditeur contenant vos constatations. Si une anomalie est constatée, il incombe au destinataire de corriger cela dans sa comptabilité des accises. Dans l'image ci-dessous, vous pouvez voir à quoi ressemble ce processus de déclaration.
Départ EMCS
Lorsque vous souhaitez expédier des marchandises soumises à des droits d'accise, vous avez deux possibilités : des destinations sans AGP ou avec AGP. Pour les destinations qui n'ont pas d'AGP, comme les consommateurs, vous devez d'abord payer les droits d'accise avant que ces marchandises puissent être expédiées. Cela peut être facilement effectué via la déclaration mensuelle (GPA). Lorsque vous souhaitez expédier des marchandises soumises à des droits d'accise vers des pays en dehors de l'UE ou vers un destinataire qui dispose d'un AGP, cela se fait par le biais d'une déclaration d'accise. Ce processus de déclaration est illustré dans le schéma de flux ci-dessous.
Déclaration rejetée, que faire maintenant?
Malgré les connaissances en matière de processus douaniers au sein de votre organisation, il se peut que votre déclaration soit rejetée. Cela peut être dû à un code de produit accisé incorrect, un mauvais type de destination (par exemple, 1 – Entrepôt fiscal au lieu de 2 – Destinataire enregistré), ou un code de marchandise erroné. Lorsque vous recevez un IE704, c'est-à-dire un rejet, vous pouvez facilement identifier la cause dans 3PL Dynamics. Dans la colonne « Erreurs de déclaration » du bloc d'informations, vous pouvez déterminer quel code d'erreur s'applique. Avec ces informations, vous pourrez ensuite résoudre le message d'erreur trouvé.
Processus douaniers dans votre solution logicielle
Vous souhaitez en savoir plus sur vos flux douaniers dans 3PL Dynamics ? Ou avez-vous besoin d'aide pour un message d'erreur dû à une déclaration rejetée ? Contactez-nous, nous serons ravis de vous aider.